Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ENERGEO ENVIRONNEMENT
MEDCLAN SAS
Numéro de dépôt :
3518248
Date de dépôt :
03/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Présentation de la marque ENERGEO ENVIRONNEMENT
Déposée le 3 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDCLAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « ENERGEO ENVIRONNEMENT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDCLAN domicilié(e) Parc de la Bastide Blanche, Chemin de la Bastide Blanche, Bât. E2,13127 VITROLLES - 13127 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 389 703 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35 rue Paradis, B.P. 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 1 - 13207 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEDCLAN SAS - Parc de la Bastide Blanche, Chemin de la Bastide Blanche, Bât. E2,13127 VITROLLES - 13127 - France - SIREN 478389703
CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35 rue Paradis, B.P. 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 1 - 13207 - France
Inscription le 7 avril 2009 - Rejet total n°494907 - Publication au BOPI 2009-04-07
Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36
Inscription le 25 mai 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°498195 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25
Produits chimiques pour le traitement, la purification et la désinfection, de l'eau.
Appareils et installations pour le traitement, l'entretien, la purification, la désinfection, la filtration, de l'eau. Appareils de climatisation, brumisateurs d'eau.
Services de traitement de l'eau.
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